Marque expirée - Marque en non vigueur

FUSA-LIS
ARVALIS – Institut du végétal (Association Loi 1901) Institut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique

Numéro de dépôt :
3380458
Date de dépôt :
16/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2015
FUSA-LIS de ARVALIS – Institut du végétalInstitut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique

Présentation de la marque FUSA-LIS

Déposée le 16 septembre 2005 par l'association loi 1901 ARVALIS – Institut du végétalInstitut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FUSA-LIS »

Le déposant est l'association loi 1901 ARVALIS – Institut du végétalInstitut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique domicilié(e) 3, rue Joseph et Marie Hackin,75116 PARIS - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUSA-LIS est expirée depuis le 16 septembre 2015.

ARVALIS – Institut du végétalInstitut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique a également déposé les autres marques suivantes : Grandi-LIS , SAS LAB , CAMPALIA , Bruchi-LIS , eVOIR , Pulvi-LIS


ARVALIS – Institut du végétal (Association Loi 1901) Institut de recherche appliquée à caractère technique et scientifique - 3, rue Joseph et Marie Hackin,75116 PARIS - 75116 - France


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-07

Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42

Papiers, cartons ; imprimés, produits de l'imprimerie ; publications, brochures, notices, journaux, livres, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), prospectus, revues, cartes, cartes géographiques. Education, enseignement, formation professionnelle, services de formation destinés aux agriculteurs, aux techniciens agricoles, aux chambres d'agriculture et aux organismes stockant des produits agricoles ; édition et publication de cartes, de cartes géographiques, de livres, de revues, de journaux, de fiches documentaires ; organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation de colloques, congrès et conférences. Conseils techniques en matière de prévention et de lutte contre les maladies des les cultures céréalières. Services de conseils en matière d'agriculture et d'horticulture ; services d'évaluation des risques de présence de maladies dans les cultures céréalières ; conseils en matière de prévention et de lutte contre les maladies affectant les cultures céréalières ; conseils en matière de traitement des maladies affectant les cultures céréalières.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.